Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FRUIT DEFENDU
SARL DOMAINE MAGELLAN, SARL
SCEA DOMAINE MAGELLAN, SCEA

Numéro de dépôt :
4058087
Date de dépôt :
02/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2024
LE FRUIT DEFENDU de DOMAINE MAGELLAN

Présentation de la marque LE FRUIT DEFENDU

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN et DOMAINE MAGELLANTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE FRUIT DEFENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE MAGELLAN domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France et DOMAINE MAGELLANTODO domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE MAGELLAN, M. BRUNO LAFON domicilié(e) 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France.

La marque LE FRUIT DEFENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRUIT DEFENDU est expirée depuis le 2 janvier 2024.

DOMAINE MAGELLAN a également déposé les autres marques suivantes : MAGELLAN AUTAN , MIDI LIBRE , MARQUIS DE CRISTOL , LE FRUIT DÉFENDU DOMAINE MAGELLAN , Côté Midi , LE FRUIT DÉFENDU , MAGELLAN PONANT , DOMAINE MAGELLAN , MAGELLAN LE ROSE DES VENTS , RESPONSABLE


SARL DOMAINE MAGELLAN, SARL - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France

SCEA DOMAINE MAGELLAN, SCEA - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


SARL DOMAINE MAGELLAN, M. BRUNO LAFON - 467 AVENUE DE LA GARE - 34480 - MAGALAS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.